Déposée le 18 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MENNETRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCCA FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MENNETRIER domicilié(e) 2 rue Jacquard,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 642 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe du CHALARD Avocat domicilié(e) 76 rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque OCCA FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MENNETRIER, Société anonyme - 2 rue Jacquard,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 419642939
Philippe du CHALARD Avocat - 76 rue Spontini,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Véhicules notamment automobiles. Articles liés à l'automobile et à la route, à savoir : vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et organisation d'expositions, manifestations, foires à buts commerciaux et/ou de publicité liées à l'automobile. Assurances et offres de financement liées à l'automobile. Emission de chèques ou cartes de fidélité/et ou de paiement. Activités sportives et culturelles liées à l'automobile, à savoir : édition de livres, de revues, production de spectacles, de films ou bandes vidéo. Organisation d'expositions, de loteries et/ou jeu-concours.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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